Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roubignoles de Vals
M. dominique fargier

Numéro de dépôt :
4201287
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
Roubignoles de Vals de dominique fargier

Présentation de la marque Roubignoles de Vals

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par monsieur dominique fargier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roubignoles de Vals » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur dominique fargier domicilié(e) 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - vals les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique fargier domicilié(e) 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - vals les bains - France.

La marque Roubignoles de Vals a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roubignoles de Vals arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

dominique fargier a également déposé les autres marques suivantes : Pastillerie des Thermes , macronettes


M. dominique fargier - 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - vals les bains - France


M. dominique fargier - 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - vals les bains - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.